Séances publiques de l'Assemblée nationale

Suite du débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Questions au Gouvernement Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon Débat sur le rapport relatif à l'évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Débat sur le thème : « Politiques de prise en charge de la dépendance » --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Questions au Gouvernement Déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur, suivie d'un débat et d'un vote (art. 50-1 de la Constitution) --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Questions orales sans débat --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

0:00 Questions au Gouvernement ; 58:58 Suite de l'examen de la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public : https://www.assemblee-nationale.fr/dy... 2:29:22 Examen de la proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/DLR5L16N50082 3:44:39 Examen de la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/prolongation_derogation_usage_titres_restaurant --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Suite de l'ordre du jour de l'après-midi : 0:00 Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/plffg2024 51:21 Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/DLR5L17N50168 --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

0:00 Questions au Gouvernement. 1:34:24 Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 : https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/17/dossiers/plffg2024 --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

Questions au Gouvernement --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.

00:00:00 Questions au Gouvernement 01:32:47 Vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2025 02:32:07 Résultat du vote --- Non affilié à l'Assemblée nationale, issu de la chaîne YouTube @Assemblee-nationale.