Les conférences du Conseil d'État

Le Conseil d’État a clos son cycle de débats sur le temps long mardi 29 avril, de 18h à 20h, avec des éclairages complémentaires sur les pratiques d’autres pays ou institutions européennes et internationales, en écho aux problématiques « françaises » abordées lors des quatre premières conférences.Le cycle de conférences sur le site du Conseil d’État Ouverture :Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’ÉtatAnimation :Fabien Raynaud, président adjoint de la section des études, de la prospective et de la coopération du Conseil d’ÉtatIntervenants :Matti Anttonen, ambassadeur de Finlande en France, secrétaire d'État, ministère des Affaires étrangères de Finlande (2018 à 2022), Sophie Pedder, chef du bureau de Paris de The EconomistPierre Rosanvallon, professeur émérite au Collège de FranceHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

A l’occasion du 80e anniversaire de l’ordonnance du 4 octobre 1945 le Conseil d’État consacre l’édition 2025 de ses Entretiens en droit social à la Sécurité sociale, aux grandes dates et aux principaux questionnements qui ont marqué son histoire, à l’occasion trois débats : le 26 mars, le 21 mai et le 7 octobreLe débat du 26 mars sur le site du Conseil d'ÉtatCette seconde table ronde du débat du 26 mars est revenue sur les rapports entre la Sécurité sociale et les partenaires sociaux. Ces derniers, furent impliqués, directement ou à travers le CESE, dans la conception puis le fonctionnement de la Sécurité sociale, sous des formes différentes, en particulier lors des réformes du système de sécurité sociale de 1967 et de 1995-1996.Animation : Jean-Denis Combrexelle, président de section honoraire du Conseil d’ÉtatDe la Caisse nationale de sécurité sociale aux cinq branches actuelles de la Sécurité sociale. Intervenant : Dominique Libault, président du Haut-conseil au financement de la protection sociale, directeur de l’Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (EN3S).Élections et désignation des représentants dans les caisses de la sécurité sociale. Intervenants : Jocelyne Cabanal, secrétaire nationale CFDT, Diane Milleron-Deperrois, directrice générale Axa Santé et Collectives, membre du comité exécutif du Medef et co-présidente de la commission de la réforme de la protection socialeLe Conseil économique, social et environnemental et la sécurité sociale. Intervenant : Thierry Beaudet, président du Conseil économique, social et environnemental.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

A l’occasion du 80e anniversaire de l’ordonnance du 4 octobre 1945 le Conseil d’État consacre l’édition 2025 de ses Entretiens en droit social à la Sécurité sociale, aux grandes dates et aux principaux questionnements qui ont marqué son histoire, à l’occasion trois débats : le 26 mars, le 21 mai et le 7 octobre.Le débat du 26 mars sur le site du Conseil d'EtatCette première table ronde du débat du 26 mars 2025 a évoqué les liens entre la Sécurité sociale et le Conseil d’État, illustrés à la fois par de grandes figures comme Pierre Laroque, l’un des inspirateurs du projet de 1945 et par l’action des formations consultatives du Conseil d’État chargées de l’examen des projets de texte relatifs à sa conception et à ses réformes.Animation : Isabelle Vacarie, professeure émérite de l'université Paris NanterrePierre Laroque : de la direction de la Sécurité sociale à la section sociale, en intégrant l’apport de Georges Cahen-Salvador. Intervenants : Michel Laroque, inspecteur général des affaires sociales honoraire, membre du Comité d'histoire de la Sécurité sociale, vice-président de la Fondation CEDIAS-Musée social, Nicole Questiaux, ministre de la solidarité nationale entre 1981 et 1982 sous la première présidence de François MitterrandLa réforme de l'assurance-maladie et la révision constitutionnelle de 1996. Intervenant : Alain Juppé, membre du Conseil constitutionnel, ancien Premier ministreLa Sécurité sociale vue de la section sociale du Conseil d’État. Intervenant : Francis Lamy, président de la section sociale du Conseil d’ÉtatHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

A l’occasion du 80e anniversaire de l’ordonnance du 4 octobre 1945 le Conseil d’État consacre l’édition 2025 de ses Entretiens en droit social à la Sécurité sociale, aux grandes dates et aux principaux questionnements qui ont marqué son histoire, à l’occasion trois débats : le 26 mars, le 21 mai et le 7 octobreLe débat du 26 mars sur le site du Conseil d'EtatHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

La réussite de l’action publique sur le terrain comme la réponse aux défis de l’exercice de la souveraineté impose à la puissance publique de développer sa capacité à prendre en compte le temps long, à développer une stratégie. Les moyens dont elle dispose sont-ils suffisamment efficaces à cet égard ? Quelles études prospectives y aurait-il lieu de développer et avec quelle méthode ? Le Conseil d’État s'est penché avec ses invités sur la question des outils dont la puissance publique dispose pour construire une vision transversale, faire des choix, définir des priorités et les décliner dans une stratégie.Le cycle de conférences sur le site du Conseil d'ÉtatOuverture :Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’État.Animation :Christine Maugüé, présidente de la section de l'administration du Conseil d’État.Intervenants :Roselyne Bachelot-Narquin, docteure en pharmacie, ministre de l’écologie (2002-2004), ministre de la santé et des sports (2007-2010), ministre des solidarités et de la cohésion sociale (2010-2012), ministre de la culture (2020-2022).Laurent Berger, directeur de l’institut mutualiste pour l’environnement et la solidarité – Crédit Mutuel Alliance Fédérale.Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).Patrice Vergriete, maire de Dunkerque, président de la communauté urbaine de Dunkerque, président de l'agence nationale pour la rénovation urbaine. Ministre du logement (2023), ministre des transports (2024).Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Le dérèglement climatique et l'effondrement de la biodiversité constituent des défis existentiels, notamment dans une perspective de temps long et nécessite de mobiliser potentiellement tous les champs des politiques publiques. Comment traduire et maintenir une trajectoire en impliquant tous les acteurs concernés et en la déclinant de façon sectorielle ? Quelles sont les conditions de succès, aussi bien sur le plan technique que sur celui de la participation des citoyens ?Le cycle de conférences sur le site du Conseil d'ÉtatOuverture et animation :Edmond Honorat, président de la section des travaux publics du Conseil d’ÉtatIntervenants :Antoine Gatet, président de France Nature Environnement. Juriste en droit de l'environnementFlorence Lustman, présidente de France AssureursValérie Masson-Delmotte, chercheuse en sciences du climatAntoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique auprès du Premier ministreHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Nos processus démocratiques parviennent-ils à intégrer ces enjeux de long terme ? Comment, dans un régime démocratique, l’action publique peut-elle agir efficacement sur le temps long ?Le cycle de conférences sur le site du Conseil d'ÉtatOuverture :Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’ÉtatAnimation :Francis Lamy, président de la section sociale du Conseil d’ÉtatIntervenants :Jacques  Attali, écrivainBrice Teinturier, directeur général délégué – Ipsos FranceHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Cette conférence inaugure le cycle organisé entre novembre 2024 et juin 2025. Elle a pour objet d’interroger comment l’action publique pense aujourd’hui le temps long. Quelles sont les différences entre planifier et intégrer le temps long ? Le temps long signifie-t-il la même chose pour les différents acteurs de l’action publique ? Qu’attendre de la prospective pour guider l’action publique ? Les outils dont disposent les acteurs publics pour penser le temps long sont-ils adaptés ?Le cycle de conférences sur le site du Conseil d’ÉtatOuverture :Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’ÉtatIntroduction et modération :Martine de Boisdeffre, présidente de la section des études, de la prospective et de la coopération du Conseil d’ÉtatIntervenants :François Bayrou, Haut-commissaire au Plan, maire de PauChristine Lavarde, sénatrice des Hauts-de-Seine, présidente de la Délégation à la prospective du Sénat,Philippe Baptiste, président directeur général du Centre national d'études spatiales (CNES).Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Le Conseil d’État a organisé le 8 octobre 2024 de 17h30 à 20h un débat autour de l’ingénierie normative dans le cadre des entretiens de l'intérieur.La conférence sur le site du Conseil d’État (programme, replay vidéo)Ouverture par Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’ÉtatDébats modérés par Marie Visot - Rédactrice en Chef au Figaro EconomieConclusion par Thierry Tuot, président de la section de l’intérieur.Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

La souveraineté, vue d’ailleursLa conférence sur le site du Conseil d’État (programme, replay vidéo)S.E.M. Jan Versteeg, Ambassadeur du Royaume des Pays-Bas en France,Florence Aubry Girardin, Présidente de la IIe Cour de droit public du Tribunal fédéral suisse,Aurélien Antoine, Professeur des universités, titulaire de la chaire droit public et politique comparés, directeur de l'Observatoire du Brexit et des relations RU/UE post-Brexit, Faculté de droit - université Jean Monnet de Saint-Étienne,Prof. Dr. Mattias Wendel, Professeur de droit public, de droit européen et de droit comparé à l’Université de Leipzig (Allemagne).Débats modérés par Thierry Tuot, président de la section de l’Intérieur du Conseil d’ÉtatConclusion du cycle par Didier-Roland Tabuteau, vice-président du Conseil d’EtatHébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.